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Marques déposées par l'association loi 1901 pour la formation professionnelle des adultes
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Afpa Concilium
Marque expirée - Marque en non vigueur

Afpa Concilium
Association pour la formation professionnelle des adultes, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3651163
Date de dépôt :
15/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2019
Afpa Concilium de pour la formation professionnelle des adultes

Présentation de la marque Afpa Concilium

Déposée le 15 mai 2009 par l'association loi 1901 pour la formation professionnelle des adultes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Afpa Concilium »

Le déposant est l'association loi 1901 pour la formation professionnelle des adultes domicilié(e) 13, place du général de Gaulle - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 599 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association nationale pour la formation professionnelle des adultes, DG/Département Juridique domicilié(e) 13, place du Général de Gaulle - 93100 - MONTREUIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Afpa Concilium est expirée depuis le 15 mai 2019.

pour la formation professionnelle des adultes a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , AFPA , LINGUASCOPE , FPAD , aA L'AFPA AVEC L'ANPE plus forts pour l'emploi , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Afpa Concilio , AFPA 89 , (Marque figurative)


Association pour la formation professionnelle des adultes, Association loi 1901 - 13, place du général de Gaulle - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 300599123


Association nationale pour la formation professionnelle des adultes, DG/Département Juridique - 13, place du Général de Gaulle - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 17 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°711758 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-17

Inscription le 20 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711849 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-20

Inscription le 20 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711835 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-20

Logiciels (programmes enregistrés) ; disques acoustiques ou optiques ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques (téléchargeables) ; cartes à mémoire ou microprocesseur ; supports d'enregistrement magnétiques.

Imprimés ; publications ; brochures ; prospectus ; revues (périodiques) ; journaux ; photographies ; formulaires ; affiches ; catalogues ; calendriers ; agendas ; feuilles volantes ; dépliants ; livres ; manuels ; matériel d'instruction et d'enseignement ; épreuves d'évaluation en matière d'orientation et de recrutement (fiches).

Formation ; conseil en matière d'éducation ou d'enseignement ; conseils en formation en ligne ; orientation professionnelle (bilans professionnels, conseils en matière d'éducation, de formation ou d'enseignement) ; publication de livres ; publication de revues (périodiques) ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de conférences ou de colloques ; organisation de salons ou de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires.